TRANSEVRY
Présentation de la marque TRANSEVRY
Déposée le 11 juillet 1991 par la Société Anonyme d'Economie Mixte (SAEM) TRANSPORTS INTERCOMMUNAUX CENTRE ESSONNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TRANSEVRY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque TRANSEVRY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1678261.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TRANSEVRY est expirée depuis le 11 juillet 2021.
TRANSPORTS INTERCOMMUNAUX CENTRE ESSONNE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 4 juillet 2001 n°2201222 - Publication au BOPI 2001-07-04
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-53
Inscription le 3 décembre 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°152369 - Publication au BOPI 1992-12-03
Renouvellement sans limitation le 20 décembre 2011 n°2487233 - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2011-12-20